par Charlotte Boex | Mar 6, 2026 | L’association en action
Le 1er mars dernier, le Club des élus de l’Association, représenté par Gérard BRANCHY, référent du dispositif, a participé à une session de test de la Fresque de l’Action foncière développée par l’EPF 74, en présence de Pavlina PAVLEOVA, chargée de mission interne, en...
par Charlotte Boex | Mar 6, 2026 | L’actualité juridique en continu
La réforme de la TVA intégrée au Code des impositions sur les biens et services (CIBS), applicable au 1er septembre 2026, constitue une évolution structurante pour les acteurs publics locaux. Pour les EPFL, assujettis à la TVA et opérateurs majeurs du portage foncier,...
par Charlotte Boex | Fév 27, 2026 | L’info des EPFL locaux
Face à une forte tension sur le logement, l’EPFL de la Savoie s’est engagé aux côtés de l’État et de dix partenaires publics et institutionnels en signant le Plan départemental pour la relance de la production de logements. Porté par la Préfecture de la Savoie, ce...
par Charlotte Boex | Fév 25, 2026 | L’actualité juridique en continu
La mission d’information parlementaire sur la territorialisation des politiques publiques d’aménagement et de transition écologique, présentée le 18 février 2026 à l’Assemblée nationale avait pour objectif de tirer les enseignements de la territorialisation des...
par Charlotte Boex | Fév 20, 2026 | Zoom sur
Dans le cadre de la valorisation des 7 km de bords de Loire sur la commune de Mareau-aux-Prés, l’EPFLI Foncier Cœur de France accompagne une démarche ambitieuse de gestion écologique et de préservation des milieux naturels sensibles. Engagée depuis 2022 dans la...
