par Charlotte Boex | Juil 1, 2026 | L’association en action
L’EPF d’Alsace accueillera du 23 au 25 septembre 2026 à Strasbourg l’Assemblée générale ainsi que les Journées du personnel. À ce jour, 208 participants sont déjà inscrits, et les dernières confirmations d’élus sont encore attendues afin de compléter ce rendez-vous...
par Charlotte Boex | Juil 1, 2026 | L’association en action
À l’issue de la journée d’échanges organisée le 22 septembre 2025 par la Fédération des élus des Entreprises publiques locales et l’Association Nationale des EPF Locaux, la publication « Enjeux et coopérations entre EPL et EPF : quand l’union...
par Charlotte Boex | Juin 30, 2026 | L’actualité juridique en continu
Déposée au Sénat au début de l’année 2026, la proposition de loi visant à remobiliser le bâti rural affichait initialement des ambitions importantes pour accompagner les collectivités rurales confrontées à la vacance des logements, à la dégradation du patrimoine...
par Charlotte Boex | Juin 30, 2026 | L’actualité juridique en continu
L’intégration des règles de TVA au sein du Code des impositions sur les biens et services (CIBS) et les évolutions annoncées concernant le régime de la TVA sur marge suscitent de fortes inquiétudes au sein du réseau des EPF Locaux. Si le report de la réforme au 1er...
par Charlotte Boex | Juin 30, 2026 | L’info des EPFL locaux
À la suite des élections municipales de mars 2026, de nombreux Établissements publics fonciers locaux ont procédé au renouvellement de leurs instances de gouvernance. Dans la plupart des cas, les présidents des EPFL sont désignés pour la durée du mandat municipal,...
